Compte-rendu du groupe de travail « télétravail »

du 5 mars 2021

La réunion était présidée par Monsieur Olivier ROUSEAU, sous-directeur RH-2 "Gestion des personnels et des parcours professionnels", accompagné de Monsieur Gaël GRIMARD, chef du bureau RH-2C "Conditions de vie au travail, formation, recrutement, études et production de statistiques en matière de ressources humaines".

Trois formes de télétravail sont définies par le décret 2016-151 du 11 février 2016, modifié par le décret 2020-524 du 5 mai 2020 :

- le télétravail « régulier » : jour(s) fixe(s) dans la semaine ou dans le mois ;

- le télétravail « ponctuel » : jours flottants par semaine, par mois, par an ;

- le télétravail « temporaire » : lors d’événements particuliers, comme une crise sanitaire.

Les dispositions du décret ont été explicitées au niveau ministériel dans un document cadre présenté lors du comité technique ministériel du 18 décembre 2020.

Le groupe de travail du jour a centré ses discussions sur le télétravail « régulier » et/ou « ponctuel ».

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